Marque enregistrée - Marque en vigueur

oXYGENE
NOVASEP PROCESS

Numéro de dépôt :
4589746
Date de dépôt :
11/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2029
oXYGENE de NOVASEP PROCESS

Présentation de la marque oXYGENE

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2019 par NOVASEP PROCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « oXYGENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-44 du 1 novembre 2019.

Le déposant est NOVASEP PROCESS domicilié(e) Boulevard de la Moselle - 54340 - POMPEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hirsch & Associés, Selarl d'Avocats, Monsieur Marc-Roger Hirsch Hirsch domicilié(e) 137 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France.

La marque oXYGENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4589746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque oXYGENE arrivera à expiration en date du 11 octobre 2029.

NOVASEP PROCESS a également déposé les autres marques suivantes : OXYGENE , APPLEXION , VARICOL , H I P E R S E P , KERASEP , PROCHROM , APPLEXION , KERASEP


NOVASEP PROCESS - Boulevard de la Moselle - 54340 - POMPEY - France


Hirsch & Associés, Selarl d'Avocats, Monsieur Marc-Roger Hirsch Hirsch - 137 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18

Fourniture à savoir fabrication sur commande d’unités de production de molécules biologiques, notamment des vecteurs viraux et des anticorps monoclonaux, dans le domaine pharmaceutique et biopharmaceutique ; fabrication à façon de molécules biologiques, notamment des vecteurs viraux et des anticorps monoclonaux, dans le domaine pharmaceutique et biopharmaceutique ; services de production (fabrication sur commande) de molécules biologiques, notamment des vecteurs viraux et des anticorps monoclonaux, dans le domaine pharmaceutique et biopharmaceutique ;

Étude, dessin industriel et conception de bâtiments et d’usines de production ; inspection de bâtiments et d’usines de production (expertise) ; ingénierie ; études techniques ; contrôle de qualité d’unités de production dans le domaine pharmaceutique et biopharmaceutique en vue de la certification ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services technologiques en matière de fabrication de molécules biologiques, notamment des vecteurs viraux et des anticorps monoclonaux, dans le domaine pharmaceutique et biopharmaceutique.